MCP Les Routards des Collines
Bonjour pour avoir accès à toutes les rubriques du forum veuillez vous enregistrer et faire une présentation merci, un administrateur passe au moins une fois par jour et vous ouvrira l'accès, bonne lecture

MCP Les Routards des Collines

Club moto situé à Saint-Sauveur Belgique
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 occasion étrangère

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tiniel33
Invité



MessageSujet: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 10:28

un petit coucou (cela fait un moment) pour soumettre une question
si j'achète une moto "chez vous" quelles seront les modalités d'homologation pour que la machine soit conforme en france
ou dans l'autre sens : une moto "française" vers la belgique
avez vous un passage aux mines ? des taxes etc....
qui a déja éssayé ! (je pose la même question sur le tdi français)
qui auras la reponse
merci
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 10:38

Tinel,

Dans le cas Belgique -> France, tu dois passer le véhicule "aux mines". Dans le cas des motos, cela devrait être la même procédure que pour les voitures, mais pas sûr.

Dans le cas France -> Belgique, tu dois demander à l'importateur un certificat d'homologation pour le vehicule, si celui-ci est importé en Belgique, dans le cas contraire, tu dois t'arranger avec l'importateur pour faire homologuer le véhicule.

Bonne chance.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 11:35

oups oups, petite rectification.
Avec la communauté européenne le véhicule est automatiquement homologué pour tous les pays européens, plus besoin de le passer aux mines, tu achètes la moto en Belgique (en général moins cher!!) sans payer la tva, facture intracommunautaire, tu la payeras en France 19.6 au lieu de 21 % encore des sous-sous de gagné banana avec ta facture et les papiers de la bécane, tu la fais immatriculer chez toi et hop le tour est joué et la garantie est valable aussi
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 13:48

paneaumerci Clément pour ta rectif.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 20:08

Patrick a écrit:
paneaumerci Clément pour ta rectif.

Mais de rien, je suis un peu dans le métier (à mi-temps, faut pas trop se fatiguer quand même mdr )
Revenir en haut Aller en bas
tiniel33
Invité



MessageSujet: Re: occasion étrangère   Mar 21 Fév - 23:43

paneaumerci
merci pour ces precieux renseignements, les gentleman de france tardent a repondre,
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: occasion étrangère   

Revenir en haut Aller en bas
 
occasion étrangère
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DESMOSEDICI D OCCASION
» Conseils pour acheter une moto d'occasion....................
» coque alu d'occasion
» derbi terra noir d'occasion 1500km
» Recherche Randonneuse d'occasion

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
MCP Les Routards des Collines  :: Pour Tous :: Sécurité routière et obligations et problèmes juridiques-
Sauter vers: