occasion étrangère

un petit coucou (cela fait un moment) pour soumettre une question
si j'achète une moto "chez vous" quelles seront les modalités d'homologation pour que la machine soit conforme en france
ou dans l'autre sens : une moto "française" vers la belgique
avez vous un passage aux mines ? des taxes etc....
qui a déja éssayé ! (je pose la même question sur le tdi français)
qui auras la reponse
merci

Tinel,

Dans le cas Belgique -> France, tu dois passer le véhicule "aux mines". Dans le cas des motos, cela devrait être la même procédure que pour les voitures, mais pas sûr.

Dans le cas France -> Belgique, tu dois demander à l'importateur un certificat d'homologation pour le vehicule, si celui-ci est importé en Belgique, dans le cas contraire, tu dois t'arranger avec l'importateur pour faire homologuer le véhicule.

Bonne chance.

oups oups, petite rectification.
Avec la communauté européenne le véhicule est automatiquement homologué pour tous les pays européens, plus besoin de le passer aux mines, tu achètes la moto en Belgique (en général moins cher!!) sans payer la tva, facture intracommunautaire, tu la payeras en France 19.6 au lieu de 21 % encore des sous-sous de gagné avec ta facture et les papiers de la bécane, tu la fais immatriculer chez toi et hop le tour est joué et la garantie est valable aussi

Clément pour ta rectif.

Patrick a écrit:

Clément pour ta rectif.

Mais de rien, je suis un peu dans le métier (à mi-temps, faut pas trop se fatiguer quand même )

merci pour ces precieux renseignements, les gentleman de france tardent a repondre,